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Marques déposées par la société CHAMPAGNE JOEL MANSARD
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M. DE RIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M. DE RIEUX
CHAMPAGNE JOEL MANSARD

Numéro de dépôt :
94504835
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2004

Présentation de la marque M. DE RIEUX

Déposée le 2 février 1994 par la société CHAMPAGNE JOEL MANSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M. DE RIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société CHAMPAGNE JOEL MANSARD domicilié(e) 51 rue de Tirvel à CERSEUIL, 51700 MAREUIL LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 301 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUERARD VIALA - France.

La marque M. DE RIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M. DE RIEUX est expirée depuis le 2 février 2004.

CHAMPAGNE JOEL MANSARD a également déposé les autres marques suivantes : BRUT CHAMPAGNE BRUT JOËL MANSARD Tradition à CERSEUIL 12 % vol. L 127 Elaboré par Joël MANSARD 51700 MAREUIL LE PORT, France - NM-383-001 750 ml , PM PINBOUEN-MANSARD


CHAMPAGNE JOEL MANSARD - 51 rue de Tirvel à CERSEUIL, 51700 MAREUIL LE PORT - France - SIREN 340301431


GUERARD VIALA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Vins de provenance française à savoir, champagne